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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIL
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DECORATIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

DECORATIS
BIL SAS
ALBAVARDEN HOLDING SARL

Numéro de dépôt :
3518721
Date de dépôt :
06/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/08/2017
DECORATIS de BIL

Présentation de la marque DECORATIS

Déposée le 6 août 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIL et la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALBAVARDEN HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECORATIS »

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) BIL domicilié(e) 31 AVE JEAN MOULIN,87310 ST LAURENT SUR GORRE - 87310 - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALBAVARDEN HOLDING domicilié(e) 31 AVE JEAN MOULIN,87310 ST LAURENT SUR GORRE - 87310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIL domicilié(e) 31 AVE JEAN MOULIN,87310 ST LAURENT SUR GORRE - 87310 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 21 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECORATIS est expirée depuis le 6 août 2017.

BIL a également déposé les autres marques suivantes : SOS PREVENTIONS , SOS PREVENTION RISQUES , SOS INFOS , SOS INFORMATION , SOS INFOS ENTREPRISES , DECORATIS , SOS CHIFFRES CLES , SOS BILANS , SOS RISQUES ENTREPRISES


BIL SAS - 31 AVE JEAN MOULIN,87310 ST LAURENT SUR GORRE - 87310 - France

ALBAVARDEN HOLDING SARL - 31 AVE JEAN MOULIN,87310 ST LAURENT SUR GORRE - 87310 - France - SIREN 4


BIL - 31 AVE JEAN MOULIN,87310 ST LAURENT SUR GORRE - 87310 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-02

Publication - Publication le 14 sept. 2007 au BOPI 2007-37

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;

Porcelaine ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles.